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Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Tome 13
Pierre-Antoine Fenet
Hachette BNF
42,50 €
Complainte du facquin du Parc Royal, qui a soustenu tous les cavaliers du carousel, tant deffendants qu'assaillans
I
Hachette BNF
9,50 €
Le Statut forestier
RAUX-M
Hachette BNF
9,50 €
Ministère du Commerce et de l'industrie. Comité consultatif d'hygiène publique de France, Second Rapport adressé à M. le ministre du Commerce sur la prophylaxie sanitaire maritime
Adrien Proust
Hachette BNF
9,50 €
Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile et ecclésiastique
Michel André
Hachette BNF
33,40 €
Manuel des ateliers dangereux, insalubres ou incommodes, ou Recueil de la législation et de la jurisprudence en cette matière
Louis-Antoine Macarel
Hachette BNF
25,50 €
Entreprises patrimoniales et droit des sociétés, La structuration et le choix de la forme sociale, la transmission de l'entreprise patrimoniale
Sophie Schiller, Jean Prieur, Jean-Marc Moulin, Corinne Caraux
Gualino
28,00 €
Faculté de droit de Paris. De la Responsabilité des municipes, en droit romain., De la Responsabilité des communes en droit français. Thèse
Redon de Colombier
Hachette BNF
24,50 €