Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Thèse pour la licence. Faculté de droit de Strasbourg, le 23 aout 1839
Alexandre-Simon Fleury
Hachette BNF
16,50 €
Projet de loi portant modification à la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention
Armand Picard
Hachette BNF
11,00 €
Archives parlementaires, débats législatifs et politiques des Chambres françaises, 1800-1860, 2e série, 1800-1860
Jérôme Mavidal
Hachette BNF
42,00 €
Archives parlementaires, débats législatifs et politiques des Chambres françaises, 1800-1860, 2e série, 1800-1860
Jérôme Mavidal
Hachette BNF
40,90 €
Traité général de droit administratif
Gabriel Michel Dufour
Hachette BNF
38,40 €
Des conséquences des condamnations pénales relativement à la capacité des personnes
Hanin
Hachette BNF
25,50 €
Coustumes du bailliage de Troyes en Champagne conférées aux coustumes de France, Ensemble l'estat des appartenances d'icelles coustumes, le droict de Champagne. Nouvelle édition
Pierre Pithou
Hachette BNF
46,50 €
La responsabilité pénale des ministres d'après le droit français actuellement en vigueur, Thèse pour le doctorat, l'acte public soutenu le 28 octobre 1899
André-Georges Bel
Hachette BNF
16,50 €