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Memoires concernant le droit de tiers et danger sur les bois de la province de Normandie, avec des preuves, notes et observations
Louis Gréard
Hachette BNF
28,00 €
OEuvres. Tome 3
Henri-François d'Aguesseau, André
Hachette BNF
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Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. Tome 2
Ferme générale
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Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne
Edme La Poix de Fréminville
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Ordonnance du roi du 23 août 1772, concernant le corps royal de l'artillerie
Louis XV
Hachette BNF
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Douanes françaises. Tarif général des droits d'entrée et de sortie, à l'usage du commerce
COLLECTIF
Hachette BNF
24,00 €
Édict du roy de may 1627, portant erection et establissement d'un grenier à sel à Gannat, et creation d'officiers audict grenier, semblable aux autres greniers à sel de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
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Principes du droit naturel, discours d'ouverture, Rentrée des Facultés de Bordeaux, 16 novembre 1860
Louis Lefranc
Hachette BNF
9,50 €