Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
251 résultats
pour « jean-joseph rabearivelo ».
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal
Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide
Hachette BNF
9,50 €
l'achat public local
Yves-René Guillou, Jean-Marc Binot, Yves-Marie Legrand
Librairie générale de droit et de jurisprudence
9,65 €
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal
Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide
Hachette BNF
9,50 €
Délibérations du Collège de messieurs les avocats aux Conseils du roy, au sujet de l'exécution, des reglemens du 28. juin 1738 sur la procedure qui se doit faire au Conseil
Jean-Michel Papillon, Collège des avocats au conseil
Hachette BNF
9,50 €
Réponse au dernier libelle du Sieur Duval d'Eprémesnil, conseiller à la première chambre des enquêtes du parlement de Pari
Jean-Jacques Duval d'Eprémesnil, Trophime-Gérard de Lally-Tolendal
Hachette BNF
9,50 €
Pétition adressée à la Chambre des Pairs
Jean-Baptiste-François-Auguste, Mis de La Châtaigneraye
Hachette BNF
9,50 €
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal
Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide
Hachette BNF
9,50 €
Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé, contre les comté de Mortaing et Vicomté d'Aulge, procès-verbal de prise de possession
F. Garnier, Édouard Allou, Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, A. Daverne, H. Dolez
Hachette BNF
9,50 €