Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
8714 résultats
pour « ».
Interrogatoires subis par la présidente de Saint-Vincent par-devant M. le lieutenant-criminel, Châtelet de Paris, 17 août-30 septembre 1774
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
16,00 €
Conclusions pour M. Eli Joseph, hôtelier, demeurant à Aix-les-Bains, appelant contre M. M. Corporon
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Déclaration sur les thrésoriers et payeurs de la gendarmerie admis à payer le droict annuel, pour estre conservez en leurs offices et leurs privilèges, moyennant un suplément de 2,000 livres
Henri IV, Louis XIII
Hachette BNF
10,90 €
Lettres patentes du Roy en forme d'Edict touchant le don faict par Sa Majesté des duchez d'Orleans, Chartres et Comté de Blois à monseigneur son frère unique en tiltre d'apanage
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
De la Chambre des Pairs et de la révision du procès du maréchal Ney, recueil
Antoine Laumond
Hachette BNF
16,50 €
Aide-mémoire des officiers des commissions de gare
France. Ministère du commerce
Hachette BNF
11,00 €
Essai sur la vie et les doctrines de Frédéric Charles de Savigny
Édouard Laboulaye
Hachette BNF
12,90 €
Continuation des mémoires présentés au Roi, touchant l'amirauté de la Bretagne, pour servir de répliques aux mémoires du secrétaire général de la marine sur le même sujet
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €