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Manuel législatif des conscrits, ou Code de recrutement à l'usage des maires & des chefs de famille
Jacques Hisson
Hachette BNF
18,00 €
Tableau des frais et dépens en la Cour royale de Paris
Imp. de Leblanc
Hachette BNF
11,00 €
Procès du Patriote alsacien ou Défense prononcée devant la Cour d'assises du Bas-Rhin, 15 juin 1820, par C. Marchand, accusé de nombreuses provocations au crime et d'offenses envers la famille royale
Charles-Philippe Marchand
Hachette BNF
11,00 €
De la dot mobilière et en particulier de son caractère d'inaliénabilité : thèse de doctorat,, soutenue le 3 mars 1853 devant la Faculté de droit de Paris
René Bérenger
Hachette BNF
19,50 €
Manuel de droit administratif, par demandes et par réponses
André Pezzani
Hachette BNF
16,00 €
Étude critique des projets de loi portant réforme du Code de justice militaire, pour l'armée de terre et modifiant le fonctionnement de cette justice
François-Gustave Lamiraux
Hachette BNF
19,50 €
Commentaire de la loi sur le vinaigre et sur l'acide acétique, loi du 17 juillet 1875
Victor Émion
Hachette BNF
11,00 €
Loi du 23 décembre 1912, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'infanterie, et instructions portant création de nouveaux corps de troupe
XXX
Hachette BNF
11,00 €