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De usurpationibus et usucapionibus, jus romanum De la prescription, droit français :, thèse pour la licence
Carteron
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour demoiselle Marie Petit, fille majeure, défenderesse, contre demoiselle, Claire Michel, soeur et héritière du feu sieur Michel, demanderesse
de Lacoursière
Hachette BNF
9,50 €
Jus romanum : De Jurejurando et de in litem jure jurando. - Droit français : Des Présomptions,, de l'aveu et du serment.
Bérard des Glajeux
Hachette BNF
9,50 €
Circulation des automobiles : décret du 10 septembre 1901 modifiant celui Tome 8, du 10 mars 1899,
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Guide du propriétaire et du locataire : locations verbales, à l'année et au mois, usage à, Rambouillet et ès-environs pour les congés et les déménagements, réparations et charges locatives
J Rattier
Hachette BNF
9,50 €
Dépôts de mendicité : rapports et projet de résolution
Henri Monod
Hachette BNF
9,50 €
Mise en vente et adjudication de la terre, baronnie et chatellenie de Montmirail et, dépendances, appartenant à François-Michel Le Tellier marquis de Louvois, à la requête de Dame Aubry
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire signifié pour les prieur & religieux de l'abbaye royale de Saint Germain des-Prés à Paris, , seigneurs fonciers & hauts, moyens & bas justiciers de Suresne . Contre les habitans, corps
XXX
Hachette BNF
9,50 €