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Articles préliminaires de paix entre le Roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne, Fontainebleau, 3 novembre 1762
Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères
Hachette BNF
9,50 €
Lettre d'un ministre d'une puissance étrangère en Hollande à un sénateur de Zurich, sur la réponse des Hollandais du 5 novembre 1747 à la déclaration du roi de France du 17 avril 1747
COLLECTIF
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Reglement du 20 decembre 1718, que le Roy veut estre observé à l'avenir dans les hôpitaux, de ses troupes
Louis XV
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Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 1
René Gastier
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Les prisons du Palais de justice, dépôt de la préfecture-Conciergerie-Souricière
Adolphe Guillot
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Recueil d'édit, arrests et déclarations du Roy concernant la ville de Metz
France
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Sur le droit Bilen, à propos du livre de M. Werner Munzinger, Les Moeurs et le droit des Bogos
Antoine d'Abbadie
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Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matieres civiles, suivant l'ordonnance de Louis XIV
Jacques Gauret
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