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Ordonnance du roi du u 3 novembre 1776, règlement sur le service que les ouvriers du Corps-royal, auront à faire dans les arsenaux de construction
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant confirmation des statuts des bonnetiers
Louis XIV, Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Le moniteur des Français ou Explication des sciences utiles
COLLECTIF
Hachette BNF
44,00 €
Procès-verbal du convoi funèbre de Alexandre Pétion, président d'Haïti. Cayes, 3 avril 1818
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er septembre 1752, pour entretenir le régiment suisse de Hallwyl au service de la marine
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Avis sur l'interprétation des arrêts du Conseil, des 14 octobre 1749 et 20 avril 1751, constitutifs de la concession dite de Vieux-Condé. Jugement du Tribunalde Valenciennes, 30 mars 1849
F. Garnier, Édouard Allou, Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, A. Daverne, H. Dolez
Hachette BNF
9,50 €
Déclarations des 18 janvier et 14 mars 1613 sur les édicts des duels, portant confirmation et augmentation d'iceux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €