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Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
CONSEIL GENERAL DU T
Hachette BNF
22,50 €
Exécution de Gambetta
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 4 janvier 1906 sur les opérations du dénombrement de la population, suivie du décret du 30 décembre 1905
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Ministère de la marine. Concessions de congés au personnel de la flotte
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Décret portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, du 1er mars 1854, modifié par décision impériale 24 avril 1858, par décret 24 juillet 1875 et décision présidentielle
Ministère de la guerre
Hachette BNF
20,00 €
Rapport des administrateurs de la compagnie de soufre et de cuivre de Tharsis
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Pétition à MM. les membres de la Chambre des députés. Réformes, 1842-1843. Jury, Fonctionnaires publics, députés. Electorale et parlementaire. Lois de septembre. Droit de visite
Senépart
Hachette BNF
9,50 €
Arrêté du 30 mars 1925 : règlement de l'Ecole supérieure d'agriculture de l'Indochine
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €