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Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
CONSEIL GENERAL DU T
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31,00 €
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
CONSEIL GENERAL DU T
Hachette BNF
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Instruction du 28 décembre 1894 relative au paiement des indemnités de route, lors des grands mouvements d'isolés, en temps de paix et en cas de mobilisation
COLLECTIF
Hachette BNF
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Dénonciation contre M. le comte de Peyronnet, ex-garde des sceaux, ministre de la Justice, et contre M. le marquis de Clermont-Tonnerre, ancien ministre de la Marine et des colonies
Cyrille-Charles-Auguste Bissette
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Guide des capitaines concernant la demande à faire pour obtenir le rapatriement forfaitaire, prévu par l'article 262 du code de commerce
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Hachette BNF
9,50 €
Situation générale de l'année
Afrique occidentale française
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Quelques inventions de la Grande Guerre et de la guerre de 1870
Édouard Harlé
Hachette BNF
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Instruction du 31 mai 1895, relative aux cautionnements des soumissionnaires, et adjudicataires de fournitures et entreprises pour le compte du ministère de la guerre
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €