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Règlement provisoire sur les exercices des deux armes dans la gendarmerie départementale
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Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
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Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924, relatif à la carte d'identité des étrangers. (Décret paru au Journal officiel du 1er novembre 1924)
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Recueil des actes administratifs concernant la réorganisation des haras. 1860-1861
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Bulletin de l'Administration des postes
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Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
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Conseil de guerre dans l'avenir, séance du 20 novembre 1881
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Pétition des maîtres d'hôtels meublés et des maîtres de maisons meublées au Gouvernement, de la défense nationale
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