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Thèse de doctorat. Essai d'interprétation des articles 826, 827 et 832 du Code civil, La question de leur application aux partages d'ascendants. Faculté de droit de Dijon, 27 juin 1900
Ulric Caillet
Hachette BNF
19,50 €
Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant l'hiver prochain
France
Hachette BNF
11,50 €
Répertoire analytique des faits qualifiés crimes, délits ou contraventions, et indiquant les lois, décrets, ordonnances et arrêtés auxquels se référent les matières
COLLECTIF
Hachette BNF
14,90 €
Règlement sur le service du casernement : 30 juin 1856
France
Hachette BNF
13,90 €
Ordonnance concernant les capitaines et lieutenans réformez d'infanterie, de cavalerie et de dragons
France
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La criminalité dans le département du Rhône, étude statistique, 1825-1880
Pierre-Louis Couette
Hachette BNF
11,50 €
Édict du Roy sur le reglement des eaues et forestz de ce royaume et creation de nouveaux officiers
Henri II
Hachette BNF
11,90 €
Réglement du 25 avril 1767, arrêté par le Roi, pour l'habillement et équipement de ses troupes
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €