Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Délibérations du Collège de messieurs les Avocats aux Conseils du Roi, concernant la discipline qui doit y être observée
Collège des avocats au conseil
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat ès sciences juridiques. Étude sur les israélites de Montpellier au moyen âge
Emile Azémard, Université de Montpellier. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
17,50 €
Declaration du Roy, pour faire payer par les acquereurs de son domaine, soit à perpetuité, ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy portant creation de vingt six offices de conseillers, notaires et secretaires du Roy, et de ses finances
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Guide des écoles primaires, ou Lois, réglemens et instructions concernant les écoles primaires. 3e édition
Jean Joseph Soulacroix
Hachette BNF
16,50 €
Essai sur les priviléges. Nouvelle édition
Emmanuel-Joseph Sieyès
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance du roi du 14 septembre 1764, concernant les gardes du pavillon et de la marine, et les volontaires
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Instructions sur le service des officiers d'administration dans les hopitaux militaires
Ministère de la guerre
Hachette BNF
18,50 €