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L'Anthropométrie judiciaire à Paris en 1889, Installations, plans des locaux, perfectionnements, une expérience de sociologie bureaucratique
COLLECTIF
Hachette BNF
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Ordonnance du roi du 1er janvier 1768, portant établissement d'une masse affectée aux recrues, des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons et troupes légères
Louis XV
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Mémoire pour M.-M. Doucet, veuve et donataire par son contrat de mariage de B. Tourton, défenderesse et intimée, contre S. Tourton, se disant bourgeois de Lyon, demandeur en intervention
de Genne
Hachette BNF
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Code industriel proposé au Gouvernement provisoire de la République
Elie Brun-Lavainne
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Billaud-Varennes jugé par lui-même ou Réponse à la Réponse de Billaud-Varennes
Gabriel
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Les Analogies de la jurisprudence administrative et de la jurisprudence civile, Extrait de la Revue trimestrielle de droit civil, 1906, no 4
J Charmont
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Études sur la formation historique de la capitis diminutio, ancienneté respective des cas et des sources de la capitis diminutio
Lucien Michon
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Rapport médico-légal, sur la validité du testament de M. A. Manigault Gaulois
Émile Blanche
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