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Exposé des motifs du projet de Code civil brésilien rédigé en vertu du décret du 15 juillet 1890
Coelho Rodrigues
Hachette BNF
13,90 €
Des citations directes données en simple police et en police correctionnelle, à la requête des parties civiles
Paul-Victor Vial
Hachette BNF
11,50 €
Procès de M. le prince et M. le comte de Montmorency-Luxembourg et consorts
DUFAURE-M
Hachette BNF
17,50 €
Instructions en cas de troubles d'après les lois et règlements
XXX
Hachette BNF
10,90 €
La Voix mystérieuse. Les proscrits. Le scrutin du 20 décembre. La Constitution de 1852, Les conseillers de M. Bonaparte
Auguste Callet
Hachette BNF
14,90 €
Notions sommaires sur les septuagénaires et réclamation au Roi et au Corps législatif
DE BOILEAU-M-L-J
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Notice des principaux articles du cabinet de feu M. Hédouin. Vente, Jeudi 16 Novembre 1826
XXX
Hachette BNF
11,00 €
L'instruction secondaire et la Charte de 1830, contre-projet de loi avec exposé des motifs, adressé à MM. les membres des Chambres législatives
Paul-Émile Gasc
Hachette BNF
11,50 €