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Mémoire à consulter sur la véritable conspiration formée contre la famille des Bourbons
Laget de Podio
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Documents concernant les deux asiles pour les pauvres à Sourdeval
A. Davy
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Thèses : Des fonctions du tuteur
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Arrest du Conseil du roy, et lettres patentes du 26 aoust 1721, fonds qui doivent servir, au payement des nouvelles marêchaussées, et la forme dans laquelle ces payemens doivent estre faits
Louis XV
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Arrêté du 20 décembre 1833, contenant règlement sur les poursuites en matière de contributions, directes dans la ville de Paris
Seine
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14,90 €
Esquisse de réforme de la législation des étrangers, franco-allemands : individus et sociétés
Edmond-Eugène Thaller
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Code civil de l'empire du Japon, livres I, II et III, promulgués le 28 avril 1896, dispositions générales, droits réels, droit de créance
I Motono, Masaakira Tomii
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Thèse : Des Juridictions d'instruction
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