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Reglement du 20 decembre 1718, que le Roy veut estre observé à l'avenir dans les hôpitaux, de ses troupes
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Les prisons du Palais de justice, dépôt de la préfecture-Conciergerie-Souricière
Adolphe Guillot
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy du 7 janvier 1637, defenses à toutes personnes d'exposer, ni recevoir aucunes, especes d'or et d'argent tant de France qu'estrangeres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du roy du 28 aoust 1652, par lesquelles sa majesté veut et entend, que les espèces de la fabrication du prince de Monaco ayent cours dans son Royaume
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du roy Louis XII, abolition des peages et subsides imposez sur les marchandises, et basteaulx montans et baissans sur la rivière de Loyre et fleuves y dessendans depuis cent ans
Jean Gaberel
Hachette BNF
9,50 €
Édits, déclarations, arrêts et règlemens concernant le droit sur les cartes, accordé par le roi, par forme de première dotation, à l'Hôtel de l'École royale militaire
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Déclaration du Roi du 27 août 1760, donnée à Versailles
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
9,50 €
Édict de réunion au domaine du Roy des deux offices de greffiers et places de clercs, du Bureau des finances de la Généralité de Paris
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €