Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « ».
De l'égalité des partages et du droit d'aînesse
Jean-Marie Duvergier de Hauranne
Hachette BNF
11,00 €
Thèse : Condition civile des aliénés
Paul Frédéric Girard
Hachette BNF
21,50 €
Manuel juridique et pratique de l'irrigateur
VIGNERTE-B
Hachette BNF
17,50 €
De la location des sièges d'église
Lucien Crouzil
Hachette BNF
11,90 €
Lettre de M. le Cte d'Antraigues à MM.***, commissaires de la noblesse de B, éclaircissements qui lui ont été demandés sur notre antique et seule légale constitution
Emmanuel Louis Henri Alexandre de Launai Antraigues
Hachette BNF
13,90 €
Quelques mots sur le projet de rendre aux prêtres les registres de l'état civil
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy, création en tiltre d'office formé de 2 offices, l'un de conseiller du Roy, lieutenant, particulier esleu et l'autre, de conseiller du Roy esleu en chacune eslection en chef de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édicts et declaration du roy, pour l'establissement d'un siege d'election en chef et bureau, de recepte des aydes, tailles et taillon en la ville de Bar-sur-Aube
Henri III, Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €