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Sténographie des cours de diverses facultés de Paris, 7, 9, 12 avril 1836
Jean-Baptiste-Hyacinthe Blondeau
Hachette BNF
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Le Droit des blessés. L'affaire du zouave Deschamps devant le conseil de guerre de Tours. 2e édition
Paul Meunier
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Mémoire sur les finances, contenant un moyen certain pour rembourser la masse de la dette de l'Etat, et assurer la diminution des impôts
COLLECTIF
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Les aliénés devant la loi
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Théorie de l'in bonis habere, ou de la propriété prétorienne. Épisode de la lutte du pouvoir
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Lettres patentes sur arrest du 11 avril 1752, données à Versailles
Parlement de Dauphiné
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Lettres patentes du Roi du 19 mars 1761, données à Versailles
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Études de droit pénal. Substitution de taxes fiscales aux peines des contraventions
Charles Muteau
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