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Thèse de doctorat. De l'Usurpation des titres nobiliaires, étude historique et juridique, Faculté de droit de Paris
Joseph Hédouin, Université de Paris
Hachette BNF
23,00 €
Code du droit maritime international tel qu'il existe chez les nations en temps de paix, et en temps de guerre des temps les plus reculés jusqu'à nos jours selon l'école historique. Tome 1
Siegfried Weiss
Hachette BNF
23,90 €
Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 1, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'août 1669
Claude-Marin Saugrain
Hachette BNF
34,50 €
École théorique et pratique de notariat. Tome 2
L. Feuilleret
Hachette BNF
33,50 €
Instruction pour les ventes des bois du Roi, avec des notes tirées des meilleurs auteurs, sur la matiere des eaux et forêts et des ordonnances de 1669, 1667 et 1670
Louis de Froidour
Hachette BNF
26,50 €
Recueil des édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. Tome 1
Louis Le Caron, France
Hachette BNF
32,50 €
Congrès de la propriété bâtie, rapports et comptes rendus
COLLECTIF
Hachette BNF
24,00 €
Phases et causes célèbres du droit maritime des nations. Tome 1
Ferdinand de Cornot Cussy
Hachette BNF
28,00 €