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Guide pratique et raisonné du garde forestier, résumé complet des lois, réglements et instructions, concernant le service des gardes suivi de 26 formules de procès-verbaux et d'un tarif de cubage
M.
Hachette BNF
20,00 €
Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume. Tome 2, tant des pays de coutume que des pays de droit écrit
Benoît-Léon Molières-Fonmaur
Hachette BNF
26,50 €
Les codes de la législation forestière. Code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827, Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 3e édition
Charles Jacquot
Hachette BNF
22,50 €
Traité pratique du contrat d'assurance sur la vie, droit civil, droit fiscal, avec formules
Charles Defrénois
Hachette BNF
19,50 €
Théorie des lois criminelles. Tome 2, suivie du Sang innocent vengé ou discours sur les réparations dues aux accusés innocents
Jacques-Pierre Brissot de Warville, Charles-Marguerite-Jean-Baptiste Mercier Dupaty
Hachette BNF
26,00 €
Guide théorique et pratique du juge d'instruction, suivi d'un formulaire complet. 4e édition
Ferdinand Cassassoles
Hachette BNF
30,50 €
Traité entre le Roy, l'Empereur, et le Roy de la Grande-Bretagne, pour la pacification de l'Europe, Londres, 2 août 1718
Savoie, Pays-Bas, France
Hachette BNF
16,00 €
Traité-formulaire des droits de mutation par décès et des déclarations de successions
Anselme Defrénois
Hachette BNF
16,00 €