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Du retrait successoral : recherches sur l'origine de l'art. 841, c. N.
Albert Desjardins
Hachette BNF
11,00 €
Les Taches de sang, leur signification, leur importance en médecine judiciaire
Albert Florence
Hachette BNF
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Programme d'un cours de droit administratif professé à l'Université de Poitiers
Barrilleau
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La Loi se meurt ! Les Agréés devant certains tribunaux de commerce
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Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers. 4e édition
XXX
Hachette BNF
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Femme mariée sous le régime dotal, obligations nées pendant le mariage, exécution
DELOYNES-P
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Réponse aux raisons que les religieuses de Port-Royal proposent contre la signature du Formulaire, avec leurs maximes et leur esprit
CHAMILLARD-G
Hachette BNF
11,50 €
Faculté de droit de Toulouse. Du Sénatus-consulte velleien, en droit romain., De l'incapacité légale de la femme mariée, en droit français.
Moulas
Hachette BNF
18,50 €