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Réflexions adressées à M. Lanjuinais, président de la chambre des représentant
Gregory Delaunay
Hachette BNF
8,90 €
Lettres patentes des 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753, établissement d'un Hôpital, général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire
Louis XV, Louis XIV
Hachette BNF
9,00 €
Modification de la loi sur les faillites, Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans, 2 septembre 1885
Muratier-Serdon
Hachette BNF
7,50 €
Ministère des Colonies. Comptabilité de l'Office colonial
XXX
Hachette BNF
8,90 €
La loi sur les caisses de retraite des ouvriers mineurs
Édouard Gruner
Hachette BNF
8,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Enfants naturels. Code de commerce. De la lettre de change, Code administratif. Compétence administrative et judiciaire, concession d'ateliers insalubres
Joseph-François-Emilien Vaïsse
Hachette BNF
8,50 €
Loi ou décret. Article 45 de la loi du 10 août 1871 et les droits des archivistes-paléographes
Eugène Lelong
Hachette BNF
7,50 €
Règlement concernant la Cavalerie nationale parisienne 20 septembre 1789
imp. de Lottin l'ainé et Lottin de S. Germain
Hachette BNF
8,90 €