Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
4745 résultats
pour « ».
Plaidoyers pour La Tribune
Louis-Henri Moulin
Hachette BNF
9,50 €
Historique de la loi proposée en faveur de la mine
Nicolas-Louis-Marie Magon La Gervaisais
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 20 decembre 1635, portant restablissement d'un quartier de gages, cy-devant, retranché aux officiers des cinq grosses fermes, doüanne de Lyon, patente et foraine de Languedoc
France
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie allemande
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy, portant création de 2 lettres de maistrises de chacun art et mestier juré, en toutes les villes et lieux de ce Royaume
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 20 juillet 1563, creation et establissement en la ville de Rouen, d'une place, commune pour les marchans, à la similitude et semblance du change de Lyon et bourse de Thoulouze
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris, lesquels cognoistront de tous procès et différends pour faict de marchandise
France, Charles IX
Hachette BNF
9,50 €
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre, des troupes de sa majesté Très-Chrétienne et de sa majesté le roi de Prusse
Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères
Hachette BNF
9,50 €