Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Édict sur la protection que Sa Majesté a donné à M. de Bueil
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du Ier juin 1763, concernant le régiment des Gardes-Suisses
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour le comte de Cagliostro, demandeur contre Me Chesnon, commissaire au Châtelet de Paris, et le sieur de Launay, gouverneur de la Bastille, défendeurs
Jean-Charles Thilorier
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 30 décembre 1613, portant attribution et augmentation de gages aux grenetiers, controlleurs, procureurs et advocats, aux greniers à sel des Cours des Aydes de Paris, Rouen et de Bourgongne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence
Urbain-Louis-Gustave Derbanne
Hachette BNF
9,50 €
Plaidoyer pour M. Chastellier fils, contre Madame Chastellier, son épouse, intimée
COLLECTIF
Hachette BNF
23,90 €
Déclaration du 30 octobre 1640, portant règlement pour le nouveau prix donné aux espèces d'argent, légères et rognées, pour l'observation des prix de l'or et argent employez aux ouvrages d'orfèvrerie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Arrêt de la cour de parlement entre les vendeurs et contrôleurs des vins de Paris, et les marchands de vins
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
12,90 €