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Cours élémentaire de droit pénal, à l'usage de l'instruction primaire. 2e édition
Pellissier de La Moulière
Hachette BNF
12,90 €
Carnet des contributions directes, foncière, portes et fenêtres, personnelle, mobilière, patentes, prestations, chiens, chevaux et voitures, balayage, poids et mesures
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire contenant les moyens d'atténuation de Salomon Ullmann, juif de Dürmenach, contre la procédure extraordinaire instruite contre lui au baillage d'Hirsingen
Salomon Ullmann
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire signifié pour la veuve et héritiers du sieur G.-F. Quillau, libraire-imprimeur à Paris, appelants, contre A.Guyot Desfontaines, héritière du feu sieur abbé Desfontaines, son oncle, intimée
Duvert d'Emalleville
Hachette BNF
9,50 €
Addition au Résumé général pour le comte de Morangiés
Linguet
Hachette BNF
9,50 €
Sur la défense à une accusation d'escroquerie, pour J.-C.-V. de Bette d'Etienville, accusé, Mémoire 2
Montigny
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €