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Memoire des gardes du corps du roy, servant de replique a celuy des gendarmes et chevaulegers

COLLECTIF

Hachette BNF

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Codes de l'empire français

Jean Baptiste Joseph Pailliet

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Ordonnance du roi du 1er septembre 1752, pour entretenir le régiment suisse de Hallwyl au service de la marine

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Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction aux gouverneurs, et commandans des provinces, intendans et ingenieurs de Sa Majesté pour la construction des cazernes

Louis XV

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Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques, l'ordre, la saisie immobilière et la surenchère. Commentaire de la loi sur la transcription. 3e édition

Louis-Eugène Hervieu

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Lettres patentes de commission portans l'establissement des juges, ordonnez pour tenir la Chambre de justice, et leur pouvoir, avec les noms d'iceux

Louis XIII

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Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784, concernant la formation et la solde des régimens de hussards

Louis XVI

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Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Louis XV

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