Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Statuts, règlemens et lettres patentes pour les maîtres arquebusiers, arctiers, artilliers, arbalestriers et artificiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris
Louis XIII, Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Histoire des chanceliers et gardes des sceaux de France, distingués par les règnes de nos monarques
Joseph Du Chesne
Hachette BNF
43,50 €
Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative. Tome 4
Guillaume-Jean Favard de Langlade
Hachette BNF
46,00 €
Édits, déclarations et lettres patentes du Roy et règlemens du parlement de Bretagne, 1554-1774
France
Hachette BNF
17,00 €
Mémoire pour les héritiers d'Hervart contre l'État et les communes intervenantes
Charles de Villers
Hachette BNF
26,50 €
Second plaidoyer en replique à la réponse non imprimée ni signifiée, du sieur de Lally-Tolendal
Jean-Jacques Duval Eprémesnil
Hachette BNF
24,50 €
Mémoire pour la Compagnie des Indes contre le sieur Dupleix
COLLECTIF
Hachette BNF
26,50 €
Bulletin spécial des huissiers et des clercs d'huissiers
Antoine Jay
Hachette BNF
38,00 €