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Conférences des lois relatives au divorce, des rapports qu'elles peuvent avoir entr'elles, dans leurs dispositions, exécution et effets. Procédure et formules d'un divorce
Charles Contant
Hachette BNF
14,90 €
Lois sur l'enseignement du 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854. 2e édition, combinées entre elles et accompagnées de notes explicatives
Jules Delalain
Hachette BNF
11,00 €
Almanach-agenda des maires et des conseillers municipaux, 1869, calendrier des travaux des mairies pour chaque mois. Notions élémentaires du droit administratif
B. Lamare
Hachette BNF
17,00 €
Sur la prestation des fautes, où l'on examine combien les lois romaines en distinguent d'espèces, Avec une dissertation du célèbre Pothier sur cet essai et des notes indicatives des lois nouvelles
Denis Le Brun, Robert-Joseph Pothier, Jean-Simon Loiseau
Hachette BNF
17,50 €
Instruction du 17 juin 1756, sur le service que les régimens de dragons devront faire dans les camps, qui s'assembleront pendant la présente année 1756
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,90 €
Tableau historique du procès des fabricateurs des faux billets de la banque de Vienne
Cotterel
Hachette BNF
17,50 €
Droit du sport
Marc Peltier
Bréal
17,00 €
Réglemens
LOGE SAINTE-THERESE
Hachette BNF
11,90 €