Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
8698 résultats
pour « ».
Examen du projet de loi sur la propriété littéraire (1863)
Adolphe Guillot
Hachette BNF
16,50 €
Essai historique et critique sur la législation des grains jusqu'à ce jour
Claude-Étienne Chaillou des Barres
Hachette BNF
19,00 €
Rapport général sur le régime légal et fiscal des associations de bienfaisance, , présenté au Congrès de Montpellier
Henry Hébrard de Villeneuve
Hachette BNF
14,90 €
De l'acceptation et de la répudiation de la Communauté droit français, code Napoléon, thèse pour la licence
Gaston-Marie-Théodore de Caqueray
Hachette BNF
10,90 €
Explication du capitulaire "de villis"
Charlemagne
Hachette BNF
16,50 €
Du mode de délivrance des brevets d'invention en France et dans les principaux états étrangers, thèse pour le doctorat
Troussel
Hachette BNF
19,50 €
Procès du "Courrier du Jura" : audience du 15 Janvier 1880 : compte-rendu des débats sténographiés
P Mehlin
Hachette BNF
11,50 €
De la Garantie dans la vente en droit romain. Ddes Contrats et des leg
Vallet
Hachette BNF
16,50 €