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Essai sur la question de défrichement des landes et bruyères et sur diverses améliorations
Renacle-Joseph Bonjean
Hachette BNF
16,50 €
Recueil de pièces, contrat de vente de 240000 arpens de terres dans le marquisat de Certes, Sénéchaussée de Bordeaux. Autre contrat de conventions pour un établissement de marais salans
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Ordonnance du roi du 1er juin 1760, règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne 1760
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Le Petit code voiturin ou Précis des lois réputées encore en vigueur, 1789-1828, concernant les propriétaires, entrepreneurs et conducteurs de voitures publiques et de roulage
Victor Fons
Hachette BNF
16,50 €
Origine, esprit et cas d'application de la maxime Le partage est déclaratif de propriété, mémoire. 2e édition
Stéphen Liégeard
Hachette BNF
18,50 €
Mémoire sur les vagabonds et sur les mendiants
Guillaume-François Le Trosne
Hachette BNF
12,90 €
Instructions générales concernant les lois relatives à la propriété dramatique. Extraits, des délibérations des comités, liste des auteurs qui ont donné leurs pouvoirs à l'agence dramatique
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Commentaire pratique, 7 formules de la loi du 1er aout 1893, modificative loi du 24 juillet 1867
Anselme Defrénois
Hachette BNF
14,90 €