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Considérations importantes sur l'abolition générale de la traite des nègres, adressées, aux négociateurs des puissances continentales qui doivent assister au Congrès de Vienne
A. Bailleul
Hachette BNF
9,50 €
Du droit de reproduction en cas de cession de l'oeuvre originale par l'auteur
Georges Harmand
Hachette BNF
9,50 €
Examen de l'article 6 de la loi sur les élections du 5 février 1817
Jean-Denis Lanjuinais
Hachette BNF
9,50 €
Projet de loi sur la défense des colonies
Impr. de P. Mouillot
Hachette BNF
9,50 €
Réponse à prétendus griefs & moyens d'apel que propose à la cour messire Jean-François d'Annevil
J. Fiolle, J. Delmas, Jean Delmas
Hachette BNF
9,50 €
Code Napoléon : du louage des biens ruraux
La Bintinaye
Hachette BNF
9,50 €
Code Napoléon : des causes de la séparation de corps et de ses effets
Boyer
Hachette BNF
9,50 €
Pétition Sénat modifications à introduire dans la loi sur la presse contre la fraude et la tromperie
Benoît-Martin Sourigues
Hachette BNF
9,50 €