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Règlementation des appareils à vapeur, lois des 21 juillet 1856, 18 avril 1900, 18 juillet 1892, décrets des 1er février 1893 et 9 octobre 1907
COLLECTIF
Hachette BNF
8,90 €
Direction des chemins de fer. Résumé de la législation générale des chemins de fer russes, Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics
COLLECTIF
Hachette BNF
8,90 €
Tarif des droits que le Roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef, commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de Paris et Rouen
Conseil d'Etat
Hachette BNF
8,50 €
Formules Wisigothiques inédites publiées d'après un manuscrit de la Bibliothèque de Madrid
Eugène de Rozière
Hachette BNF
9,50 €
Les diverses législations de l'Europe concernant les sociétés coopératives
Paul Hubert-Valleroux
Hachette BNF
9,00 €
Commentaire de la loi du 22 novembre 1913 sur les sociétés par actions
Jacques Vavasseur
Hachette BNF
7,50 €
Droit maritime. De la responsabilité du capitaine pendant le débarquement, et le séjour des marchandises sur les quais
C Lecouflet
Hachette BNF
8,90 €
Reglement du 20 decembre 1718, que le Roy veut estre observé à l'avenir dans les hôpitaux, de ses troupes
Louis XV
Hachette BNF
7,50 €