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Chasse à tir, chasse à courre, petit dictionnaire de jurisprudence, à l'usage des chasseurs
LAJOYE-R
Hachette BNF
19,50 €
Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement le service dans les places
LOUIS XV
Hachette BNF
19,50 €
Codes des élections ou recueil de lois, ordonnances et instructions ministérielles sur les élections
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €
Décrets portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie maritime, sur la police de la navigation et des pêches
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11,00 €
Réglementation du travail dans l'industrie. Législation française, 15 avril 1897, Ministère du commerce. Direction du travail et de l'industrie
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Législation de la marine marchande en Angleterre. Précis des actes de la marine du commerce, de 1854-1855 et 1862. Extrait de la Revue maritime et coloniale, 1863
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Jurisprudence relative à l'application de la loi du 3 juillet 1877. Fixation de l'indemnité, Valeur représentative. Réquisitions d'automobiles. Réquisitions de chevaux. Départ des intérêts
COLLECTIF
Hachette BNF
11,90 €
A propos de la réforme de la procédure criminelle, Bonaparte criminaliste
Jacques Escorbiac
Hachette BNF
12,90 €