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Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Loi du 21 juillet 1856 sur les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Addition au Mémoire du 4 novembre 1788 , en reclamation des États du duché de Bar, laquelle est justificative des faits énoncés ez mémoires, et lettres présentés à Sa Majesté
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour les petits-fils et héritiers de feu Jean-Otto Acquoy et petits-neveux, de feu messire Cornélius Jansénius, évêque d'Ipre contre le P. C. Hazart et M. A. Hoefslaegh
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Statuts et reglements du 22 août 1659, des maitres de danses et joueurs d'instrumens, tant hauts que bas, pour toutes les villes du royaume
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Édit du 8 mai 1634, portant aliénation de 80.000 livres de rente sur les Aydes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances et réglement faict par le Roy, pour l'art militaire de France, pour le soulagement de ses sujets
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
L'Affaire de l'Opéra-comique ou l'Opéra-comique de Lafferre. 2e édition, Du singulier arrêt du Conseil d'état du 27 juillet 1923 et de ses conséquences imprévues
Pierre-Barthélemy Gheusi
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 20 decembre 1635, portant creation d'un procureur de sa Majesté et d'un greffier, en chacune ville et communauté du ressort de la Chambre des Comptes de Paris, aux mesmes fonctions
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €