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L'OHADA et le secteur informel, L'exemple du Cameroun
Stéphanie Kwemo
Larcier
178,00 €
Extrait du procès-verbal de la séance publique du Directoire exécutif du 10 brumaire an VI
France
Hachette BNF
9,50 €
Législations qui règlent le travail des enfants et des femmes dans l'industrie
Paul Hubert-Valleroux
Hachette BNF
9,50 €
Mélanges en l'honneur de Patrick Serlooten - 1re ed., Écrits de droit de l'entreprise
Collectif
Dalloz
120,00 €
Proposition de loi sur la propriété intellectuelle
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance, portant règlement pour la fourniture des vivres par estapes aux gens de guerre, tant en la campagne que dans les garnisons
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du roy du 7 fevrier 1603, portant jussion à nosseigneurs de la cour de Parlement, pour proceder à la vérification de l'edict de creation de quattre lettres de maistrisse
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Estimation et appréciation du préjudice causé à la propriété, par le passage du chemin de fer
Ed Lussy
Hachette BNF
9,50 €