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Ordonnance du roi du 1er juin 1763, concernant le régiment des Gardes-Suisses
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Memoire au sujet de l'habillement des troupes, que S. A. R. a ordonné d'envoyer à chaque regiment avec ordre de s'y conformer
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie allemande
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Arrestez au Conseil du Roy du 4 decembre 1641, Recueil des nouveaux tarifs des droicts pour la levée de la subvention
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire signifié pour J. Favereau, veuve d'A.-J. Goyer, héritière bénéficiaire de M.-A. Favereau, et ayant repris en son lieu et place, intimée contre Me Pierre Guillet sieur de la Grave, greffier
Brousse
Hachette BNF
9,50 €
Privileges et statuts des marchands et maistres ouvriers en draps d'or, d'argent et de Soye de Tours, créez par Louïs XI en 1480 et confirmez et augmentez par d'autres privileges par Charles VIII
Charles VIII, Louis XI
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire signifié pour E.-F. Matissart et M. Feugère, seigneurs engagistes de la haute justice, de Souchet et du Carieul, appelants d'une sentence des trésoriers de France à Lille, avril 1728
Doulcet
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance provisoire du roi du 12 mai 1785, concernant la formation et la solde du corps d'infanterie de Mont-Réal
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €