Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Ordonnance du Roi portant règlement sur le service de la gendarmerie, du 29 octobre 1820
LOUIS XVIII
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 1er décembre 1761, concernant sa cavalerie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 16 décembre 1616, suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre, d'office héréditaire, des commissaires à faire les roolles des tailles et autres deniers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveurs particuliers héréditaires en chacun, grenier à sel de ce Royaume, 3 conseillers et receveurs généraux et provinciaux héréditaires
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Manuel des nouveaux impots votés par l'Assemblée nationale, 12 février 1871-3 aout 1872, suivis de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Thèse : Divisibilité et indivisibilité des obligations
Caresme
Hachette BNF
17,50 €
Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence par Charles-Henri-Olivier Hallez d'Arros,
Hallez d'Arros
Hachette BNF
16,00 €