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Défense du Précurseur, journal politique. Tribunal de police correctionnelle de Lyon, Chambre des affaires correctionnelles, le 29 juin 1827. Plainte et du jugement de 1re instance
Guerre
Hachette BNF
11,90 €
Plaidoyer prononcé à la Cour d'assises du département de la Seine, le 31 juillet 1820, pour M. Cauchois-Lemaire, auteur de l'article Du gouvernement occulte
Louis Madeleine Claire Hippolyte Gaulthier de Rumilly
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Instruction expédiée aux officiers généraux chargés de l'inspection de l'infanterie
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Le tarif en matière civile, appliqué d'après la jurisprudence et la doctrine. 7e édition, Application de la loi du 24 décembre 1897 sur le recouvrement des frais
Octave Raviart
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Mémoire pour la Chambre des comptes de Dauphiné contre le Parlement de la même province
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Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M.
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Essai sur la certitude dans le droit naturel
Edmond Picard
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Ordonnance du roy du 1er aoust 1733, concernant le commandement et le service des places
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