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L'immigration indienne et la nouvelle réglementation à la Guadeloupe
Alexandre Isaac
Hachette BNF
11,90 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1737-30 septembre 1738
France
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roi du 17 février 1753, portant règlement sur le service de l'infanterie en campagne
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
De la contestation d'entre les sieurs de Villayer et Poncet, au sujet du doyenné du Conseil, Extrait des registres du Conseil d'Estat. Arrêt, du 9 déc. 1680
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Thèse de droit. Des partages et des testaments inter liberos, en droit romain, Des partages d'ascendants, en droit français. Faculté de Poitiers, 26 juin 1855
Aubin-Octave Beylot
Hachette BNF
16,50 €
De l'Etat actuel de la législation étrangère relative à la réglementation du travail
Maurice Bellom
Hachette BNF
12,90 €
Thèse de doctorat. De la constitution en gage des fonds de commerce
Norbert Fouilleul
Hachette BNF
16,00 €
Délibérations des chambres de notaires du département de la Côte-d'Or. Honoraires, et de la garde républicaine
imp. de R. de Thorey
Hachette BNF
10,90 €