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Discours de M. Buffet, séances des 1er, 2 et 4 mars 1880, discussion de la loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur
Louis-Joseph Buffet
Hachette BNF
11,90 €
Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté
impr. d'E. Métoyer
Hachette BNF
9,50 €
Procès de "La Glaneuse", contenant les douze articles incriminés
Dupont de Bussac
Hachette BNF
16,00 €
Statuts et ordonnances politiques cy-devant concédez
Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Essai sur les motifs d'éviter les procès
CHAMPLAIR
Hachette BNF
16,00 €
La juridiction des gouverneurs de Besançon : thèse pour le doctorat (sciences juridiques), , soutenue le 27 juin 1907
E. Molines
Hachette BNF
17,50 €
Rapport fait à la Chambre par M. le prince de la Moskowa, séance du 3 juin 1847
France
Hachette BNF
9,50 €
Autorité, liberté : questions actuelles
Charles Du Boishamon
Hachette BNF
9,50 €