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De la Réhabilitation des condamnés. Traduit de l'italien, Article extrait de La France judiciaire
Niccola Alianelli
Hachette BNF
9,50 €
Débats et jugement du procès des prévenus de la conspiration qui a éclaté à Lyon ce 8 juin 1817
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Primes allouées aux éducateurs de vers à soie, Instructions pour l'application de la loi du 11 juin 1909 et du décret du 10 avril 1910
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Droit civil. Des qualités requises pour contracter mariage et de ses formalités
Alfred Schnéegans
Hachette BNF
9,50 €
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Sur la question relative aux émigrés naufragés à Calais, Séance du 9 floréal an VII
Pierre-Joseph Briot
Hachette BNF
9,50 €
De la Protection des oeuvres photographiques, Rapport présenté à la 8e session du Congrès international des éditeurs, Budapest, juin 1913
Longuet
Hachette BNF
9,50 €
L'Inde et le droit
BERTHOLON-C
Hachette BNF
9,50 €
Syndicat commercial algérien, XVIIe groupe. Rapport sur le projet de loi concernant, les responsabilité des accidents dont sont victimes les ouvriers dans leur travail en Algérie
XXX
Hachette BNF
9,50 €