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L'Influence des lois successorales sur l'expansion de la race
CHEYSSON-E
Hachette BNF
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Origine et influence des légistes
VERDIER-F
Hachette BNF
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De la liberté de la presse depuis 1848 jusqu'à nos jours avec un appendice, avertissements, suspensions et suppressions encourus par la presse quotidienne et périodique
Léon Vingtain
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Appel de 1873 pour l'armée territoriale. Loi. Organisation. Constitution. Règlements
CAISE-A
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La Loi du 11 juin 1880 sur les tramways-vapeur, voyageurs et marchandises, son application en Algérie
CARPENTIER-E
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Opinion et projet sur la liberté de la presse
Louis-Henri-Camille de Franclieu
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Le code civil et les réformes indispensables à la liberté des familles
Claudio Jannet
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Appel de sentence rendue en la chambre du domaine, le 24 janvier 1733, contre Marie-Judith de Vienne, veuve de Joseph-François Damas, marquis d'Antigny, touchant la mouvance de la seigneurie de Sivry
Lacoste
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