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Les Usages forestiers d'Imphy suivis de quelques notes sur Imphy, et d'un aperçu comparatif de la propriété forestière avec la propriété agricole
Pierre Briffaut
Hachette BNF
17,50 €
Des dons manuels faits aux personnes morales. Thèse pour le doctorat
Louis Gaillard
Hachette BNF
18,50 €
Lois sur la compétence des fonctionnaires publics de toutes les hiérarchies
Dupin
Hachette BNF
11,50 €
Faculté de droit de Paris. De la condition civile de l'étranger en France. Thèse pour le doctorat
Marc Dragoumis
Hachette BNF
18,00 €
Procès d'Augustin-Joseph Caron, lieutenant colonel en retraite, et de Frédéric-Dieudonné Roger, écuyer, tous deux domiciliés à Colmar, pour crime d'embauchage
XXX
Hachette BNF
19,50 €
De la puissance maritale : thèse pour le doctorat présentée à la Faculté de droit de Nancy
LAURAIN-H
Hachette BNF
18,00 €
Plaidoyer pour M. Cauchard-Desmares. Cour d'assises de la Seine, 29 aout 1844
Paul Nibelle
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence. Droit civil français. De l'action en partage de succession et de rapports
Frédéric Schoell
Hachette BNF
11,50 €