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De l'influence de la sévérité des peines sur les crimes, discours, Prix, au jugement de l'Académie de Marseille
Claude Eymar
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Tarif des droits de douanes dus à l'entrée et à la sortie du royaume
Carnaud
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La propriété littéraire et artistique : le droit mis à la portée de tout le monde
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Édit portant attribution des droits de la petite voirie aux jurez experts priseurs et arpenteurs, Registré en Parlement
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Mémoire sur les principes et les lois de la neutralité maritime, accompagné de pièces officielles justificatives
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Ordonnance du roi du 26 décembre 1774, pour la réforme du régiment de l'Amérique
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Le tribunal criminel de Limoges sous la Convention
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Instruction du 25 mai 1771 que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de son infanterie
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