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Organisation pédagogique : écoles publiques
CALVADOS
Hachette BNF
16,00 €
Mémoire pour Joseph Paris du Verney, conseiller-secrétaire du roi, maison, couronne de France, et ses finances, contre monsieur le procureur général.
Cochin
Hachette BNF
9,50 €
Des donations entre époux pendant le mariage en droit romain et en droit français : thèse
Fernand Robillard
Hachette BNF
17,50 €
De hereditate vel actione vendita, jus romanum : thèse pour la licence soutenue le 7 aout 1858
Bréart de Boisanger
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 4 Juillet 1853 portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière dans, l'arrondissement de Lorient : précédé de documents concernant la pêche et la domanialité maritimes
XXX
Hachette BNF
18,00 €
Thèse pour la licence : l'acte public sera soutenu le samedi 26 aout 1854,
Gratraud
Hachette BNF
9,50 €
Procès Trochu : plainte en diffamation et outrages envers un dépositaire de l'autorité publique,, débats devant la cour d'assises de la Seine, audiences des 27, 28, 29, 30 mars, 1er et 2 avril 1872
XXX
Hachette BNF
19,50 €
Université de Paris. Faculté de droit. Du Délit d'usure. Thèse pour le doctorat
Geoffrion
Hachette BNF
19,50 €