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Société des Alsaciens-Lorrains de la Sarthe. Statuts de la société. 16 octobre 1891
XXX
Hachette BNF
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Procès de L'Étoile de l'Ouest devant la cour d'assises de Maine-et-Loire le 5 aout
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Des Lois d'exception. Mai 1821
de La Vauguyon
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Principes d'une constitution républicaine pour la nation française. République universelle
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Recueil des principaux décrets du gouvernement de la défense nationale, Suivi de la législation sur les indemnités pour dommages causés par la guerre
Octave Marais
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Ministère de l'intérieur et des cultes. Direction de l'assistance et de l'hygiène publiques, bureau de l'hygiène publique. Police sanitaire maritime. Décrets et circulaires. 5e fascicule : 1901
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La réforme du système fiscal des successions
DUFOUSSAT-L-B
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Étude sur le projet de loi relatif à l'extradition des malfaiteurs
BILLOT-A
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