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Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 54
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Conférence tenue à Rome en 1886 convention de 1883 protection de la propriété industrielle
Michel Pelletier
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 28 juin 1627, suppression des offices de receveurs des espices créez ès années 1581 et 1586, et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du 27 octobre 1617, pour la suppression des greffiers des parroisses, et création en tiltre d'office héréditaire, des commissaires à faire les roolles des tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Règlement du 22 décembre 1775 pour établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz et Lille, des amphithéâtres destinés à former en médécine, chirurgie et pharmacie, des officiers de santé
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 5 juillet 1764, pour le camp de Compiegne
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Responsabilité des hôteliers : quelques mots sur l'urgence de modifier la loi actuelle
J. Ferré
Hachette BNF
9,50 €
Charte internationale du travail
France
Hachette BNF
9,50 €