Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
4781 résultats
pour « ».
Édict de réunion au domaine du Roy des deux offices de greffiers et places de clercs, du Bureau des finances de la Généralité de Paris
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes du corps, leur résidence, et police dans les quartiers
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict et declaration du roy, sur les cartes, tarots et dez
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict de creation de deux commissaires en chacune des villes où il y a eslection et grenier à sel, au ressort de la Cour des aydes à Paris
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce Royaume, Vérifiée en la Cour des Aydes le 29 aoùst 1624
France
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 8 avril 1779, concernant les grenadiers-royaux
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Tarif des droits que le Roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef, commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de Paris et Rouen
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Sur la majorité et l'interdiction, la banqueroute simple et la preuve en matière criminelle, Faculté de droit de Strasbourg
C.-H.-F. Teste
Hachette BNF
9,50 €